Conditions Générales de Vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
Prix et disponibilité :
Les prix affichés sur le Site www.sacbycs.fr sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TTC), hors participation aux frais de port.
Nos produits et prix sont valables tant qu\'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Si, en dépit de notre vigilance, des articles de votre commande sont indisponibles, nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé si votre compte bancaire a été débité.
Retour :
- Si vous n'êtes pas satisfait d'un (des) produit(s) que vous avez commandé(s), vous disposez d\'un délai de 15 jours à compter de la réception pour retourner le(s) produit(s). Vous devrez renvoyer ce produit intact, dans son emballage d\'origine, avec la facture. Les frais d'envoi et de retour seront alors à Votre charge. Seul le prix du(es) produit(s) acheté(s) fera l\'objet d\'un échange avec un autre produit ou d\'un avoir. Cet avoir sera valable durant 1 an, que ce soit sur le site Internet www.sacbycs.fr ou sur un salon ou la société « by CS corporation » vend la marque « … by CS ». Toute réclamation formulée hors de ce délai (15 jours à compter de la réception) ne pourra être acceptée.
- Nous Nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger le(s) produit(s) ne correspondant pas à votre demande qui vous aurait(ent) été envoyé(s) par erreur. Dans ce cas, vous disposez d\'un délai de 15 jours à compter de la réception pour retourner le(s) produit(s). Vous devrez renvoyer ce produit intact dans son emballage d\'origine avec la facture. Les frais d\'envoi et de retour seront alors à notre charge. Toute réclamation formulée hors de ce délai (15 jours à compter de la réception) ne pourra être acceptée. La société « by CS corporation » vous remboursera l\'intégralité de la somme sous un délai de 30 jours.
Les retours sont à effectuer à « by CS corporation » - 12, rue Jean Moulin – 94370 Sucy en Brie dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires), et accompagnés de la facture.
Paiement
Vous pouvez effectuer le règlement de vos achats :
- Par carte de paiement via le site Pay Pal. Pour tout renseignement voir les conditions d'utilisations sur le site de PayPal : www.paypal.com
- Par chèque : le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco. En cas de paiement par chèque, l'encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque.
- Par virement bancaire : compte by CS corporation - IBAN : FR76 3000 3039 5100 0200 7055 760 - BIC : SOGEFRPP
Le chèque devra être établi à l'ordre de « by CS corporation » et envoyé à l'adresse suivante : « … by CS » - 12, rue Jean Moulin – 94370 Sucy en Brie
EURL by CS corporation
3, rue Titon – 75011 Paris
n° de siret : 498 123 090 RCS Paris
Vous pouvez prendre contact avec Nous en utilisant ce lien : contact@sacbycs.fr
